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ANC: programme de travail pour les deux semaines à venir

Publié le samedi, 13 juillet 2013 | 3 min | Politique
  • Le bureau de l'Assemblée nationale constituante (Anc), réuni, vendredi, sous la présidence de Mustapha Ben Jaafar, président de l'Anc, a décidé de consacrer la plénière du lundi 15 juillet 2013 à la clôture du débat général sur le projet de Constitution.

    Les commissions des compromis et de sélection des candidatures à l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) se réuniront, également, lundi prochain, selon un communiqué du bureau de l'ANC.

    Par ailleurs, le bureau a examiné l'échéancier de l'ANC au cours de la semaine à venir et décidé de consacrer les journées du 16 et 18 juillet aux réunions des commissions et les 17 et 19 juillet à la tenue des plénières relatives aux projets de loi urgents, lit-on dans le même communiqué.

    La période comprise entre les 22 et 27 juillet sera réservée à l'examen du projet de loi sur l'immunisation politique de la révolution, aux réunions de la commission des compromis et des commissions législatives qui poursuivront l'examen de plusieurs projets de loi.

ANC: programme de travail pour les deux semaines à venir